Mentions Légales

Institut-géobiologie est la propriété de la société Philippe Cissé, auto-entreprise immatriculée à l’URSSAF au numéro SIREN : 515 275 980, dont le siège social se situe 28 rue des cossons, 37230 Fondettes.

E-mail : contact@institut-geobiologie.com

1. OBJECTIF ET QUALITÉ DES CONTENUS

Institut-géobiologie, destiné aux personnes physiques et morales résidant en France, a, sans être limitatif, pour but d’enseigner la géobiologie à travers son contenu et ses formations, mais aussi de proposer des interventions géobiologiques aux particuliers et professionnels.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Institut-géobiologie appartient et est exploité par Philippe Cissé.

La mise en page et chacun de ses éléments, marques, logos et noms de domaine compris s’affichant sur le site https://institut-geobiologie.com, sont protégés par la législation actuelle sur la propriété intellectuelle et appartiennent à Philippe Cissé.

Aucun élément du site ne peut être copié, reproduit, altéré, modifié, dénaturé, transmis ou diffusé de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, en tout ou en partie, sans l’accord écrit préalable de Philippe Cissé, sauf pour être utilisés par la presse, sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et tous les autres droits de propriété ci-dessus mentionnés.

 

Philippe Cissé se réserve le droit d’intenter des poursuites contre toute violation de ses droits de propriété intellectuelle

3. DISPONIBILITE DU SITE

Editeur du Site :

Philippe Cissé

28 rue des cossons – 37230 – Fondettes

 

Editeur en chef :

Philippe Cissé, Fondateur

 

Hébergement du Site :

Le site est hébergé chez OVH

OVH

2 rue Kellerman – 59100 – Roubaix

Tél. : +353 1850 940 940

Web : https://www.ovh.com/fr/

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5. CREDITS

5.1 Marques déposées

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